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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPLIGRAFIC
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SIGNACCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNACCES
DUPLIGRAFIC, SARL

Numéro de dépôt :
4036234
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2023
SIGNACCES de DUPLIGRAFIC

Présentation de la marque SIGNACCES

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPLIGRAFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPLIGRAFIC domicilié(e) 5 ALLEE DES DEUX CHATEAUX - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 051 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPLIGRAFIC, M. CLAUDE MARCONI domicilié(e) 5 ALLEE DES DEUX CHATEAUX - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France.

La marque SIGNACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNACCES est expirée depuis le 1 octobre 2023.

DUPLIGRAFIC a également déposé les autres marques suivantes : SIGNACCESS , digi-board , dupli accessibilité


DUPLIGRAFIC, SARL - 5 ALLEE DES DEUX CHATEAUX - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France - SIREN 352051064


DUPLIGRAFIC, M. CLAUDE MARCONI - 5 ALLEE DES DEUX CHATEAUX - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Imprimerie ; services de gravure ; sérigraphie ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.